IDENTITÉ
Nom du site web : Percussio
Adresse : www.percussio.fr
Propriétaire : Percussio SAS
PERCUSSIO – Société à Actions Simplifiée au capital de 1 200 euros – en cours d’immatriculation
Siège social 24 rue de la marne 59126 LINSELLES
07 60 32 28 77
REPRESENTANT LEGAL
Romain MARION – 07 60 32 28 77 – romain.marion@percussio.fr
HEBERGEMENT
L’hébergement est assuré par la société OVH.
PUBLICATION
La publication et l’animation du site est réalisée directement par Percussio.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
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CRÉDITS
Images : www.pixabay.com et Percussio
Icônes : www.iconfinder.com et Percussio
ARTICLES LEGAUX DE REFERENCE
1.Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2.Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3.Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4.Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5.Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6.Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7.Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8.Loi n° 2004-801 du 6 août 2004